FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE GYMNASTIQUE
Décision: oui tacite.
11.15.6 Statut des membres des autorités / vacance au sein du Conseil et / ou des Comités
Décision: oui tacite.
Art. 11.17.1 Droit de vote
Décision: oui tacite.
Art. 13.4 Fonctions
Décision: oui tacite.
Art. 13.5.2 Election de la Commission des Athlètes
Précédent art. 13.5.2 «Election de la Commission Disciplinaire» a été supprimé.
Décision: oui tacite.
Art. 14.2 Composition
Ajout du Président de la Commission des Athlètes qui aura aussi le droit de vote.
POR: demande pourquoi on ne mentionne pas «gymnaste» au lieu «d'athlète» ?
Norbert Bueche répond qu'on a voulu avoir le même libellé que le CIO, qui convient aussi bien
pour les hommes que pour les femmes.
Décision: oui tacite.
Art. 14.4 Fonctions
Décision: oui tacite.
Art. 14.6 Restriction (limitation) du droit de vote
Nouvelle règle pour restreindre le droit de vote à deux personnes, en favorisant celles élues par
l'assemblée. Les articles subséquents seront numérotés en conséquence.
Décision: oui tacite.
Art. 15.2 Statut et devoirs
Précision partiellement correcte car certaines commissions ne sont pas nommées par le Président.
Il est donc précisé «en fonction des Statuts».
Décision: oui tacite.
Art. 17.1, 17.2 et 17.3 Bureau Présidentiel
Ces articles ont été revus en fonction de ce qui se fait en pratique. Seul l'Art. 17.1 subsiste.
Décision: oui tacite.
Art. 18.1 Composition
CAN: on devrait écrire «doit siéger» et pas «peut siéger».
Norbert Bueche répond que l'athlète n'étant pas élu par le Congrès, on ne peut pas l'obliger à
siéger à chaque réunion.
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